Le bénévolat dans le diocèse de Lyon - texte de référence

Préambule

1. Parmi les nombreuses formes d’engagement dans la vie ecclésiale, l’action de personnes bénévoles tient une place importante ; elles contribuent très largement à la vie et à la mission de l’Eglise.

2. La disponibilité et la compétence de chacun n’étant pas illimitées, il est apparu bon de définir un cadre qui, tout en restant souple, permette au bénévole comme à la structure qui l’accueille, de connaître leurs engagements réciproques tout en favorisant le respect mutuel et les différences propres à chaque lieu.

3. Le champ de participation des bénévoles dans l’Eglise est vaste. Un certain nombre d’associations et de mouvements se sont déjà donné des textes de référence dans ce domaine. Les repères proposés dans le présent document concernent essentiellement les bénévoles agissant dans les paroisses et dans les services de l’Eglise diocésaine.

4. Il est important de préciser que l’appel aux bénévoles n’est pas incompatible avec la présence de salariés.

1 Le bénévole dans l’Église

I - La situation du bénévole
Le bénévole, à la suite d’un appel intérieur ou d’une sollicitation extérieure, propose ou accepte de consacrer du temps et de mettre ses compétences au service d’une communauté spécifique, la communauté catholique. C’est une démarche personnelle, gratuite, dont la motivation repose non pas sur des critères de rentabilité, mais uniquement sur la notion de service : en référence à la foi en Jésus-Christ, le bénévole veut alors partager ses compétences dans le cadre d’instances ecclésiales ou d’associations en lien avec l’Eglise.

En s’engageant, le bénévole fait preuve, il est vrai, d’une certaine abnégation. Mais il est indispensable que son insertion dans l’équipe se fasse dans le respect des conditions de fonctionnement et de renouvellement des membres et des responsables ; ces conditions doivent être clairement définies.
Ainsi, l’engagement du bénévole doit être limité dans le temps et doit être prévu pour une activité bien précise.

Voici une liste, non exhaustive, des postes qui sont susceptibles d’être pris en charge par des bénévoles :
- au plan diocésain : délégué des affaires économiques pour un archidiaconé, chargé du suivi de l’immobilier, chargé de la maintenance informatique. ..
- au plan paroissial :responsable de l’animation liturgique, coordinateur de la catéchèse, responsable des équipes liturgiques, répondant du catéchuménat pour un doyenné, chargés de la communication, des moyens généraux, comptable…


II – Les relations du bénévole
Par son engagement, le bénévole s’intègre dans une paroisse, dans un service diocésain ou encore dans un mouvement d’Eglise. Il est de ce fait en relation avec les responsables et les salariés de ces services : il travaille donc en équipe.

Ce qui implique :
1. De la part des responsables de l’instance d’accueil :
1.1. respecter des engagements pris et notamment ne pas demander au bénévole ce qu’il ne peut pas faire, faute de capacité et/ou faute de moyens, et ne pas modifier les règles sans concertation préalable,
1.2. garantir les moyens d’accès à la formation nécessaire au bon accomplissement des objectifs fixés,
1.3. accorder une considération équivalente (hors salaire évidemment) aux salariés et aux bénévoles.

2. De la part des salariés :
2.1. respecter tous les membres de l’équipe dans la fonction particulière exercée par chacun.

3. De la part du bénévole :
3.1. rechercher une collaboration avec tous,
3.2. adhérer pleinement à cette instance et à la mission particulière qui lui a été définie clairement lors de son engagement,
3.3. accepter les règles de la vie interne de l’équipe dans laquelle il va évoluer avec un souci de collaboration sans remise en cause trop fréquente des modalités de son engagement,
3.4. observer un devoir de réserve et respecter le secret professionnel.

4. Ces principes de bonne collaboration entre les différents membres de l’équipe engendrent un enrichissement réciproque à la fois individuel et collectif. L’apport de la diversité des expériences et des personnalités renforce la créativité et le dynamisme des équipes. Bénévoles et salariés sont complémentaires. Ils travaillent en coopération.


2 La mise en œuvre du bénévolat

I - Niveaux d’engagement
Les activités bénévoles peuvent s’exercer et se développer à tous les niveaux de la vie du diocèse : paroisses, doyennés, archidiaconés, services diocésains.

Parmi les bénévoles, certains peuvent être engagés comme laïcs en mission ecclésiale. Ils reçoivent alors une nomination ainsi qu’une lettre de mission.

D’autres peuvent recevoir une lettre de délégation pour une mission ponctuelle, notamment s’ils sont appelés à représenter auprès d’un tiers l’instance à laquelle ils participent. Cette lettre précisera la durée de la délégation et déterminera les conditions de son évaluation.

L’engagement d’un bénévole fera par ailleurs l’objet d’une convention écrite et signée entre l’instance concernée et le bénévole. Un exemplaire sera transmis au service RH.

Si certains engagements spécifiques nécessitent une compétence plus individuelle (par exemple comptable, organiste), ils n’en supposent pas moins la relation à une équipe : conseil économique pour un comptable, équipe liturgique pour un organiste. La personne bénévole arrivant dans une équipe tiendra compte des usages de cette équipe et agira en étroite concertation avec ses divers membres.

II – Responsabilité
A. Responsabilité de l’instance
L’instance doit procurer aux bénévoles la protection et la sécurité indispensables dans l’exercice de leurs activités.
Dans le diocèse de Lyon, une « Assurance Collective des Risques Diocésains » (ACORD) couvre la responsabilité civile des instances qui exercent des activités habituelles sur l’ensemble du diocèse. Sont notamment couverts les dommages causés à autrui :
- du propre fait de l’assuré,
- du fait de ses préposés : salariés ou bénévoles.

B. Responsabilité individuelle du bénévole
Sa responsabilité civile étant couverte par le contrat « ACORD » de son instance, il bénéficie en plus d’une assurance individuelle accident dans le cadre de ses activités dans le diocèse.
Toutefois, en ce qui concerne l’utilisation des véhicules à moteur, le bénévole doit souscrire l’assurance légale française. Il doit s’informer auprès de sa compagnie d’assurances des conditions particulières qu’elle peut lui proposer pour l’utilisation de son véhicule dans le cadre de ses activités bénévoles.

C. Couverture sociale
1. A titre individuel, le bénévole ne bénéficie d’aucune couverture sociale dans le cadre de son activité bénévole.
2. Il conviendra toutefois de s’assurer que le bénévole bénéficie d’une couverture sociale :
- en raison de sa situation professionnelle ou familiale,
- par adhésion volontaire.
3. Il est possible de souscrire :
- par l’instance : une assurance facultative « accident du travail » des bénévoles auprès de la Sécurité Sociale,
- à titre personnel : à la « Fondation du Bénévolat » - Ministère de la Jeunesse et des Sports.

III – Indemnisations
Le bénévolat ne doit pas entraîner d’appauvrissement pour celui qui l’exerce. Or, dans le cadre de leur activité, les bénévoles peuvent être amenés à engager des frais après accord de l’instance dont ils dépendent. Ces frais doivent avoir un caractère ponctuel et correspondre à des dépenses réellement engagées et justifiées.

A. Déplacements
Après accord préalable, les frais de déplacements du bénévole peuvent être pris en charge par l’instance dont il dépend. Ce remboursement s’effectue selon les règles en vigueur pour les salariés du diocèse et sur présentation de justificatifs. Aucune indemnité forfaitaire n’est admise.

B. Repas – Hébergement
Le bénévole ne doit pas engager de frais qui pourraient avoir le caractère d’avantages en nature. Il est donc indispensable, avant tout engagement d’action par le bénévole, que s’instaure un dialogue entre lui-même et l’instance dont il dépend ; il faut un accord écrit préalable.

Lyon, décembre 2008

Père Pierre-Yves Michel
Vicaire Général Modérateur

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Publié le 1er décembre 2008 dans : Diocèse > Vade mecum